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Marques déposées par l'association loi 1901 LES FROMAGERS PYRENEENS
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LES FROMAGERS PYRENEENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERS PYRENEENS
ASSOCIATION LES FROMAGERS PYRENEENS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97694710
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2017

Présentation de la marque LES FROMAGERS PYRENEENS

Déposée le 8 septembre 1997 par l'association loi 1901 LES FROMAGERS PYRENEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGERS PYRENEENS »

Le déposant est l'association loi 1901 LES FROMAGERS PYRENEENS domicilié(e) Avenue de l'Agrobiopôle, BP 8236,31322 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2358500) - 31322 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2358500) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMAGERS PYRENEENS est expirée depuis le 8 septembre 2017.

LES FROMAGERS PYRENEENS a également déposé les autres marques suivantes : PYRENOIR , LES FROMAGERS PYRENEENS , PYRENOU , LES 3 PICS PYRENEES


ASSOCIATION LES FROMAGERS PYRENEENS Association Loi 1901 - Avenue de l'Agrobiopôle, BP 8236,31322 CASTANET TOLOSAN (dossier no 2358500) - 31322 - France


3A GROUPE Direction Juridique - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE (dossier no 2358500) - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 7 avril 2008 - Changement d'adresse n°471839 - Publication au BOPI 2008-04-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358500 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Viande, poissons, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles ; produits laitiers à l'exception des fromages ; fromages à l'exception de la tomme et des fromages de type "tomme" ; tomme bénéficiant de l'indication géographique protégée "tomme des Pyrénées".